Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M'NOVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 941 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAT FRANCE, M. juridique Service domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque M'NOVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSAT FRANCE, Société anonyme S.A. - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 347941940
TRANSAT FRANCE, M. juridique Service - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721794 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-16
Agence de tourisme et de voyages, y compris en ligne ; organisation de voyages, à savoir : opération de voyagiste expéditif et réceptif ; services de tours opérateurs ; services d'agences de voyages grossistes et services d'agences de voyages détaillantes ; services d'informations, y compris en ligne, concernant les voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; services d'affrètement de sièges sur divers vols ; vente de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers, etc.) ; location de véhicules de transport et de tourisme, y compris en ligne ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques, d'excursions, de visites touristiques, culturelles et de toutes autres prestations touristiques ou de loisirs, individuels ou pour groupe de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques, culturelles et activités touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation et émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; transport ; affrètement ; courtage de transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; organisation de transports ; intermédiaire de transport ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux ; emballage de marchandises ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations concernant l'état du trafic ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes, de gyropodes ; services de transit ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes ; services d'autobus ; services d'offices de tourisme ; réservation d'hôtels ; conduite et accompagnement des voyageurs en excursions, en visites culturelles et/ou en circuits touristiques ; tous les services d'information, d'organisation, de réservation, de location et de prêt précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris par Internet, Extranet et Intranet ;
Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie [activités culturelles, divertissement, sport ou éducation] ; camps et stages de perfectionnement sportif ; cirques ; clubs de sport ; cours de sport ; location de matériels sportifs ; location de terrains de sport ; mise à disposition de parcours de golf ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de concours de beauté ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels d'éducation, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; fourniture de guides, bulletins, cartes de voyage, répertoires et listes de villes pour voyageurs, disponibles électroniquement via un réseau informatique mondial ; services d'édition ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatif, de formation, culturel, sportif et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs de vacances et d'hôtels (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipements pour les sports aériens, nautiques et terrestres (autre que les véhicules) ; informations et conseils, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ; enseignement des langues étrangères ; formation des professionnels du tourisme ; services d'artistes de spectacles ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; organisation d'activités récréatives de groupe ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; services de complexes de piscines et de toboggans aquatiques ; services de fêtes foraines et de parcs d'attractions ; éducation physique ; clubs de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; colonies de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; camps de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; séjours linguistiques pour les jeunes (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ;
Services de restauration (alimentation) ; restauration (alimentation, mets, casse-croûtes, en-cas, plats ou repas), sur place ou à emporter ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; services de restauration (alimentation) pour voyageurs et touristes ; réservation de tables de restaurants ; pensions pour animaux de compagnie ; hébergement temporaire ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; location de logements temporaires, de maisons de vacances, de bungalows, de meublés ; camps touristiques ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de motels ; réservation de pensions ; location de tentes, de mobil-homes et de terrains de camping ; location de constructions transportables ; réservation de chambres dans des locaux d'hébergement collectif ; réservation et location d'hôtels, de chambres d'hôtes, de chambre en club de vacances, de gîtes et autres logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ; comparateurs de prix en matière de services de restauration et d'hébergement temporaire ; service de direction d'hôtels et de restaurants ; service collectif de gardes d'enfants en club vacances ; service privatif de gardes d'enfants ; haltes-garderies, crèches.
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