Déposée le 29 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « le club c'est nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 941 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAT FRANCE, M. Service juridique domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque le club c'est nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSAT FRANCE, Société anonyme (S.A) - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 347941940
TRANSAT FRANCE, M. Service juridique - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721794 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-16
Agence de tourisme et de voyages, y compris en ligne ; organisation de voyages, à savoir : opération de voyagiste expéditif et réceptif ; services de tours opérateurs ; services d'agences de voyages grossistes et services d'agences de voyages détaillantes ; services d'informations, y compris en ligne, concernant les voyages ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; services d'affrètement de sièges sur divers vols ; vente de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers, etc.) ; location de véhicules de transport et de tourisme, y compris en ligne ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques, d'excursions, de visites touristiques, culturelles et de toutes autres prestations touristiques ou de loisirs, individuels ou pour groupe de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques, culturelles et activités touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation et émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; transport ; affrètement ; courtage de transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservations pour le transport ; organisation de transports ; intermédiaire de transport ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux ; emballage de marchandises ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations concernant l'état du trafic ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes, de gyropodes ; services de transit ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes ; services d'autobus ; services d'offices de tourisme ; réservation d'hôtels ; conduite et accompagnement des voyageurs en excursions, en visites culturelles et/ou en circuits touristiques ; tous les services d'information, d'organisation, de réservation, de location et de prêt précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris par Internet, Extranet et Intranet ; Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation d'expositions à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie [activités culturelles, divertissement, sport ou éducation] ; camps et stages de perfectionnement sportif ; cirques ; clubs de sport ; cours de sport ; location de matériels sportifs ; location de terrains de sport ; mise à disposition de parcours de golf ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de concours de beauté ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels d'éducation, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; services d'édition ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatif, de formation, culturel, sportif et/ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires et conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de spectacles et d'expositions ; services de clubs de vacances et d'hôtels (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; location d'équipements pour les sports aériens, nautiques et terrestres (autre que les véhicules) ; informations et conseils, y compris en ligne, en matière d'éducation, d'activités culturelles, de divertissement, de sport et de récréation ; enseignement des langues étrangères ; formation des professionnels du tourisme ; services d'artistes de spectacles ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; organisation d'activités récréatives de groupe ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; services de complexes de piscines et de toboggans aquatiques ; services de fêtes foraines et de parcs d'attractions ; éducation physique ; clubs de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; colonies de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; camps de vacances (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques). ; séjours linguistiques pour les jeunes (animations, activités sportives, culturelles, ateliers culinaires et divertissement, séjours thématiques) ; Services de restauration (alimentation) ; restauration (alimentation, mets, casse-croûtes, en-cas, plats ou repas), sur place ou à emporter ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; services de restauration (alimentation) pour voyageurs et touristes ; réservation de tables de restaurants ; pensions pour animaux de compagnie ; hébergement temporaire ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunion ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; location de logements temporaires, de maisons de vacances, de bungalows, de meublés ; camps touristiques ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de motels ; réservation de pensions ; location de tentes, de mobil-homes et de terrains de camping ; location de constructions transportables ; réservation de chambres dans des locaux d'hébergement collectif ; réservation et location d'hôtels, de chambres d'hôtes, de chambre en club de vacances, de gîtes et autres logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ; comparateurs de prix en matière de services de restauration et d'hébergement temporaire ; service de direction d'hôtels et de restaurants ; service collectif de gardes d'enfants en club vacances ; service privatif de gardes d'enfants ; haltes-garderies, crèches ; Service de bibliothèque virtuel ou physique fournissant des guides, des bulletins d'informations, des cartes de voyages, des répertoires et listes de villes pour voyageurs, disponible via Internet, Extranet, ou sur un support électronique.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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