Présentation de la marque L'association des Clubs de vacances certifiés
Déposée le 4 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'association des Clubs de vacances certifiés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 941 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAT FRANCE, M. Service juridique domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque L'association des Clubs de vacances certifiés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSAT FRANCE, Société anonyme (S.A.) - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 347941940
TRANSAT FRANCE, M. Service juridique - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721794 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-16
Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ; télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques [Internet, Extranet, Intranet] ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur, y compris en ligne ; services de télétraitement ; services de mise à disposition électronique et de transmission en ligne d'informations sur les voyages, les destinations de voyages et les lieux à visiter, les hébergements temporaires (clubs de vacances, hôtels, locations de meublés et campings) et les lieux de villégiature ; service de mise à disposition électronique d'informations géographiques, de cartes et d'images cartographiques ; transmission de lettres d'information en ligne dans le domaine des voyages ; transmission sur un site Web d'évaluations, de critiques et de recommandations sur les voyages, les clubs de vacances, les hébergements temporaires et les lieux de villégiature ainsi que sur les moyens de transport ou toutes autres prestations touristiques, culturelles ou de loisirs ;
Organisation de concours (éducation) ; éducation ; formation ; édition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels d'éducation, de guides ; publication de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; fourniture de guides, bulletins, cartes de voyage, répertoires et listes de villes pour voyageurs, disponibles électroniquement via un réseau informatique mondial ; services d'édition ; prêt de livres et de périodiques ; formation ; prêt et location d'enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/ou images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou d'images.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'association des Clubs de vacances certifiés"
