Déposée le 24 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ATELIERS COOKÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAT FRANCE domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 941 940 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAT FRANCE, M. Service Juridique domicilié(e) 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque ATELIERS COOKÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSAT FRANCE, S.A. - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 347941940
TRANSAT FRANCE, M. Service Juridique - 12 rue Truillot - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°721794 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-03-16
Vente d'excursions, de visites, de voyages et de toutes autres prestations touristiques et culturelles délivrées par une agence de tourisme ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau Internet et par serveurs télématiques ;
Service d'organisation, de planification, de réservation d'excursions, de visites, de voyages et de toutes autres prestations touristiques délivrées par une agence de tourisme ; organisation de voyages à savoir : opération de voyagiste expéditif et réceptif, services de tours opérateurs, services d'informations concernant les voyages, organisation de voyages rendus par des agences de voyages grossistes et détaillantes ; transport de personnes ou de marchandises par route, par air (vols charters et vols réguliers), par rail, par mer ; services d'affrètement de sièges sur divers vols, réservation de sièges sur divers vols (affrètement, allotement, vols réguliers etc.) ; location de véhicules de transport et de tourisme ; organisation de voyages à buts éducatif, sportif, professionnel ou culturel ; émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, d'excursions, et de circuits touristiques ;
Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation d'expositions et d'activités à buts éducatif, sportif ou culturel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs et de divertissement, ateliers culinaires, notamment dans des hôtels ou pendant des voyages ; réservation, commercialisation de toutes prestations culturelles, service de billetterie (divertissement, titre de transport) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; hôtellerie ; hôtels-clubs (hébergement avec animation), réservation et location de chambres d'hôtels, de bungalows et de villas (logements temporaires), restauration (repas, collations, boissons) dans les avions.
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