Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSARC
Numéro de dépôt :
1586724
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2000
Présentation de la marque TRANSARC
Déposée le 13 avril 1990 par la société TRANSARC CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSARC est expirée depuis le 13 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39