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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSAOL-UNION
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TRANSMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMAT
TRANSAOL-UNION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1460428
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1998
TRANSMAT de TRANSAOL-UNION

Présentation de la marque TRANSMAT

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) TRANSAOL-UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAOL-UNION domicilié(e) 22, avenue du 69e Régiment d'Infanterie, 54270 ESSEY-LES-NANCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque TRANSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMAT est expirée depuis le 14 avril 1998.

TRANSAOL-UNION a également déposé les autres marques suivantes : TRANSALUXE , NE GRA MO , TRANSALUX , TRANSA NET , TRANSACOMPOUND , TRANSA , TRANSALINE , TRANSAMIX , TRANSMAT , TRANS CLEAN


TRANSAOL-UNION, société anonyme - 22, avenue du 69e Régiment d'Infanterie, 54270 ESSEY-LES-NANCY. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.