Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMAT
TRANSAOL-UNION S.A.

Numéro de dépôt :
1052421
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSMAT

Déposée le 5 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) TRANSAOL-UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAOL-UNION domicilié(e) 22 avenue du 69è R.I. ESSEY LES NANCY (M & M). - France.

La marque TRANSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRANSMAT est expirée depuis le 5 juin 1988.

TRANSAOL-UNION a également déposé les autres marques suivantes : TRANSALUXE , NE GRA MO , TRANSALUX , TRANSA NET , TRANSACOMPOUND , TRANSA , TRANSALINE , TRANSAMIX , TRANS CLEAN , TRANSAMIX


TRANSAOL-UNION S.A. - 22 avenue du 69è R.I. ESSEY LES NANCY (M & M). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission, (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.