Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGGERS
TRANSAM SARL

Numéro de dépôt :
99822950
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque BAGGERS

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAGGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSAM domicilié(e) CENTRE DE GROS, ZI DE LARRIEU, 31094 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 022 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAM SARL - France.

La marque BAGGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGGERS est expirée depuis le 12 novembre 2009.

TRANSAM a également déposé les autres marques suivantes : S3 SECTOR 3 STREET SKATE SNOW


TRANSAM SARL - CENTRE DE GROS, ZI DE LARRIEU, 31094 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 389022849


TRANSAM SARL - France


Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313611 - Publication au BOPI 2000-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Bandeaux pour la tête, bérets, bodys bonnets, bottes, bottines, brodequins, cache col, ceintures (habillement) chales, chandails, chapeaux, chapellerie chaussettes, chaussons, chaussures chaussures de plage, chaussures de sky, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, vêtements confectionnés, couvre oreilles, vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, doublures confectionnées, écharpe, ferrures de chaussures, gabardines, gants, gilets guêtres, jupes, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pelisses, pull-overs, robes, semelles intérieures, souliers, souliers de sport, tee-shirts, tricots, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, visières (chapellerie).