Déposée le 10 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transam Image Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLANETE ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Transam Image Conseil domicilié(e) Centre de Gros, Z.I de Larrieu, 31094 Toulouse cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 022 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transam Image Conseil - France.
La marque PLANETE ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE ZAP est expirée depuis le 10 juin 2008.
Transam Image Conseil (S.A.R.L.) - Centre de Gros, Z.I de Larrieu, 31094 Toulouse cedex 1 - France - SIREN 389022849
Transam Image Conseil - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Bandanas, bandeaux pour la tête, bérets, bodys, bonnets, bottes, bottines, brodequins, cache col, casquettes, ceintures, châles, chandails, chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisette, coiffes, vêtements confectionnés, couvre oreilles, vêtements en cuir, vêtements en imitation cuir, doublures confectionnées, écharpe, ferrures de chaussures, gabardines, gants, gilets guêtre, jupes, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pelisses, pull-overs, robes, semelles, semelles intérieures, souliers, souliers de sport, tee-shirts, tricots, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, visières. Lettre d'acier, affiches, porte-affiches, albums, almanachs, autocollants, billets, blocs, boîte en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (à l'exception des meubles), cahier, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes de voeux musicales, cartes géographique, cartonnages, catalogues, chemise pour documents, circulaires, classeurs, coupe papier, corbeille à courrier, couvertures, crayons, tailles crayons, décalcomanies, dessins, dossiers, écritoires, nécessaire pour écrires, écriteaux en papier ou en carton, écussons, gomme à effacer, encrier, figurine en papier maché ou en résine, formulaires, fournitures scolaires, cartes géographique, globes terrestre, représentation géographique, gravures, images, impressions, imprimés, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, marques pour livre, serres livre, livrets, manuels, pochettes pour passeport, photographies, support pour photographie, photogravures, matière plastiques (pour le modelage), plumiers, porte-chèquiers, portes-crayons, porte-mines, porte-plumes, portraits, presse-papier, reliures, sacs enveloppes pochettes pour l'emballage en papier ou matières plastiques, signets, sous-main, stylos, tickets, coffrets à timbres, supports à timbres, trousse à dessin, caractères typographique, Boites en cuir ou carton cuir, cartables, coffres de voyages, portes documents, serviettes d'écoliers, étuis pour clés, fourreaux de parapluie, portes-cartes, portefeuilles, sacs à dos, sacs à mains, sacs de plage, sacs d'emballages, valises, poignées de valises, sacs de voyages, trousses de voyages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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