Déposée le 17 juin 1996 par TRANSALPES Groupement d'Intérêt Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANSALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est TRANSALPES Groupement d'Intérêt Public, domicilié(e) 104, Route de Paris, 69751 Charbonnières cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DUMAS Président TRANSALPES, Groupement d'Intérêt Public - France.
La marque TRANSALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSALPES est expirée depuis le 17 juin 2006.
TRANSALPES Groupement d'Intérêt Public - 104, Route de Paris, 69751 Charbonnières cédex - France
Pierre DUMAS Président TRANSALPES, Groupement d'Intérêt Public - France
Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338431 - Publication au BOPI 2002-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés; brochures, calendriers, cartes géographiques, catalogues, chemises pour documents, dessins, drapeaux, écussons, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, livres, maquette d'architecture, périodiques, photographies, photogravures, prospectus, publications, revues périodiques, transparents.Vêtement, tee-shirts, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures, tapis, articles de décoration.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés.Abonnements de journaux.Location de matériel publicitaire.Conseils, informations renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Location de panneaux d'affichages; mise à jour de documents publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires; agences d'informations commerciales; relations publiques; exploitation d'une banque de données administratives, gestion de fichiers informatiques,traitement de texte, études de marché, organisation d'exposition à buts publicitaires, courriers publicitaires, organisation de manifestations.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateur.Télescription.Transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs, télégrammes.Diffusion de programmes de télévision.Emissions radiophoniques et télévisées.Education et divertissement.Education.Institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Bandes vidéo.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors.Organisation de colloques, congrès, conférences, organisation de compétitions sportives, spectacles, divertissement, information en matière d'éducation, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatif, organisation de manifestation, organisation de compétitions sportives, information en matière de divertissement. location d'équipement pour les sports, location de magnétoscope; services de loisirs;publications de textes autres que publicitaires.Restauration alimentation, travaux d'ingénieurs consultations professionnelles, travaux du génie, Prospection, imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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