Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSALP domicilié(e) Quartier de la Gare, 38470 L'ALBENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque TRANSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSALP (Société Anonyme) - Quartier de la Gare, 38470 L'ALBENC - France - SIREN 301295168
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Barrières métalliques, rabattables ou non; clôtures métalliques; garages à vélos métalliques; corbeilles métalliques.Mobiliers urbains: bancs, banquettes, tables.Poubelles, bacs, pots et supports pour arrangements floraux.Jeux et jouets pour enfants en particulier jouets de plein air, toboggans, jeux pour grimper, cabanes (en tant que jouets), balançoires, jouets à bascule, portiques, poutres, bacs à sable; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes, appareils de musculation, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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