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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
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SUN 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN 7
TRANSALP, SAS

Numéro de dépôt :
3980823
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/02/2023
SUN 7 de TRANSALP

Présentation de la marque SUN 7

Déposée le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SUN 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque SUN 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN 7 est expirée depuis le 6 février 2023.

TRANSALP a également déposé les autres marques suivantes : IO , IOD , Polysport , atoll , BIBOUT , STREET RUGBY , MODULKID , (Marque figurative) , S SUNSET , BLOCPARC


TRANSALP, SAS - Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France - SIREN 301295168


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Constructions métalliques pour la pratique des sports de glisse, notamment pour la pratique de la planche à roulettes, du patin à roulettes, du bicross et/ou de la trottinette ;

Constructions non métalliques pour la pratique des sports de glisse, notamment pour la pratique de la planche à roulettes, du patin à roulettes, du bicross et/ou de la trottinette ;

Mobiliers à structure métallique pour la pratique des sports de glisse, notamment urbains.