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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRANSALP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4017868
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
Marque figurative de TRANSALP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) place de la Gare - 38470 - L'albenc - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecke domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017868.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2023.

TRANSALP a également déposé les autres marques suivantes : IO , IOD , Polysport , atoll , BIBOUT , SUN 7 , STREET RUGBY , MODULKID , (Marque figurative) , S SUNSET


TRANSALP, Société par actions simplifiée - place de la Gare - 38470 - L'albenc - France - SIREN 301295168


Cabinet Hecke - 10 rue d'Arménie, Europole, BP1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

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