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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
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atoll
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atoll
TRANSALP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3972921
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/01/2023
atoll de TRANSALP

Présentation de la marque atoll

Déposée le 3 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « atoll » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque atoll a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atoll est expirée depuis le 3 janvier 2023.

TRANSALP a également déposé les autres marques suivantes : IO , IOD , Polysport , BIBOUT , SUN 7 , STREET RUGBY , MODULKID , (Marque figurative) , S SUNSET , BLOCPARC


TRANSALP, Société par actions simplifiée - Place de la Gare - 38470 - L'ALBENC - France - SIREN 301295168


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Meubles d'extérieur ; meubles métalliques ; tables ; chaises ; bancs ; mobiliers urbains ludiques en libre accès.

Balançoires ; toboggans (jeu) ; tourniquets (jeu) ; manèges ; cabanes de jeux ; portiques pour balançoire ; bacs à sable ; tables de baby-foot ; tables pour tennis de table ; cages de but pour football ; cages de but pour handball ; paniers de basket ; jeux sur ressort ; jeux sur ressort destinés aux parcs pour enfants ; équipements de jeu et équipements de sport, à savoir : poteaux, panneaux, panneaux ludiques, planchers, toitures, escaliers, échelles, espaliers, barrières, filets, structures multi-activités à plusieurs tours, murs artificiels d'escalade pour aires de jeux, parcs pour enfants et terrains de sport ; installations et équipements d'aires de jeu pour enfants et adolescents ; jeux pour enfants dans les espaces publics ; mobiliers urbains ludiques en libre accès ; aménagements d'aires de jeux pour enfants et adolescents.

Services de construction d'aires de jeux, de parcs pour enfants et de terrains de sport ; aménagement des installations et équipements d'aires de jeu pour enfants et adolescents.