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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSALLIANCE
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TOE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOE
TRANSALLIANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
94542829
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2014

Présentation de la marque TOE

Déposée le 2 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSALLIANCE domicilié(e) 40 rue des Blancs Manteaux,75004 PARIS (dossier no 2272140) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 013 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROVE CONSEILS domicilié(e) 47 rue de Paris, BP 50229,57106 THIONVILLE CEDEX (dossier no 2272140) - 57106 - France.

La marque TOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOE est expirée depuis le 2 novembre 2014.

TRANSALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSADIS , CIRCUIT DE CHENEVIERES , TRANSAROAD , TRANSALLIANCE , TRANSAFFRET , INTERCOMBIRAIL , POLE DES SPORTS MECANIQUES DE LORRAINE , CHEVRIER TRANSPORTS


TRANSALLIANCE société anonyme - 40 rue des Blancs Manteaux,75004 PARIS (dossier no 2272140) - 75004 - France - SIREN 662013960


Cabinet ROVE CONSEILS - 47 rue de Paris, BP 50229,57106 THIONVILLE CEDEX (dossier no 2272140) - 57106 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2004 n°2272140 - Publication au BOPI 2004-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 14 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°405088 - Publication au BOPI 2004-09-14

Inscription le 14 septembre 2004 - Changement de dénomination n°405089 - Publication au BOPI 2004-09-14

Inscription le 12 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437006 - Publication au BOPI 2006-07-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Transport et affrètement de marchandises de colis, de produits, de matières, de valeurs, de biens ou de personnes, sur terre, sur fer, sur mer, par voie fluviale ou aérienne; messagerie, portage, livraison de produits, de colis; service de groupage, d'entreposage, de stockage, d'emmagasinage, de conditionnement et d'emballage de marchandises; agence en douane, service de transit, d'expédition; déménagement, débarquement; cammionage; fret

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.