Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transal
TRANSAL SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4107127
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2024
Transal de TRANSAL SA

Présentation de la marque Transal

Déposée le 22 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) TRANSAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Transal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAL SA domicilié(e) 28 BIS AVENUE DE STALINGRAD - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 064 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSAL, SA, M. BRULE LAURENT domicilié(e) 28 BIS AVENUE DE STALINGRAD - 21000 - DIJON - France.

La marque Transal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transal est expirée depuis le 22 juillet 2024.


TRANSAL SA, SOCIETE ANONYME - 28 BIS AVENUE DE STALINGRAD - 21000 - DIJON - France - SIREN 305064347


TRANSAL, SA, M. BRULE LAURENT - 28 BIS AVENUE DE STALINGRAD - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648220 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648198 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Transport de marchandises par route.