TIC
Présentation de la marque TIC
Déposée le 21 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSACTIONS IMMOBILIERES CHARENTAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC est expirée depuis le 21 décembre 2014.
TRANSACTIONS IMMOBILIERES CHARENTAISES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 février 2007 - Concession de licence n°448534 - Publication au BOPI 2007-02-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04