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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS VIA
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Toiles & Cuirs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Toiles & Cuirs
TRANS VIA, SARL

Numéro de dépôt :
4005960
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Toiles & Cuirs de TRANS VIA

Présentation de la marque Toiles & Cuirs

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS VIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toiles & Cuirs »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS VIA domicilié(e) 9B, 97/99 Quai Jules Guesde - 94400 - Vitry sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 934 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS VIA, M. MICHEL IGUAL domicilié(e) 97/99 Quai Jules Guesde - 94400 - Vitry sur Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANS VIA, SARL - 9B, 97/99 Quai Jules Guesde - 94400 - Vitry sur Seine - France - SIREN 503934499


TRANS VIA, M. MICHEL IGUAL - 97/99 Quai Jules Guesde - 94400 - Vitry sur Seine - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696845 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ;

Fauteuils ; sièges ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements.