TRANS VAL D'OISE
Présentation de la marque TRANS VAL D'OISE
Déposée le 16 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS VAL D'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS VAL D'OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANS VAL D'OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANS VAL D'OISE est expirée depuis le 16 décembre 2023.
TRANS VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253706 - Publication au BOPI 2003-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2014 n°2556041 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-16