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Marques déposées par TRANS VAL D'OISE ET CIE
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TRANS VAL D'OISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS VAL D'OISE
TRANS VAL D'OISE ET CIE, S.N.C. dont le siège social est à GONESSE (95500), 26, rue de Paris.

Numéro de dépôt :
1251807
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1993

Présentation de la marque TRANS VAL D'OISE

Déposée le 22 novembre 1983 par TRANS VAL D'OISE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS VAL D'OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANS VAL D'OISE ET CIE, S.N.C. dont le siège social est à GONESSE (95500), 26, rue de Paris. - France.

La marque TRANS VAL D'OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS VAL D'OISE est expirée depuis le 22 novembre 1993.


TRANS VAL D'OISE ET CIE, S.N.C. dont le siège social est à GONESSE (95500), 26, rue de Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Transport et entrepôt.