Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRANS-VAC SYSTEMS
/
TRANS-VAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS-VAC
TRANS-VAC SYSTEMS

Numéro de dépôt :
1293723
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque TRANS-VAC

Déposée le 27 décembre 1984 par TRANS-VAC SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANS-VAC SYSTEMS,, domicilié(e) 2203 Austin Avenue, Georgetown Etat du Texas ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2040898) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2040898) - France.

La marque TRANS-VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS-VAC est expirée depuis le 27 décembre 2004.


TRANS-VAC SYSTEMS - 2203 Austin Avenue, Georgetown Etat du Texas ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2040898) - États-Unis


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2040898) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1994 n°2040898 - Publication au BOPI 1994-12-02

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 21 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178826 - Publication au BOPI 1994-11-21

Inscription le 22 avril 1992 - Transmission de propriété n°62407 - Publication au BOPI 1992-04-22

Systèmes de transport et d'élimination pneumatiques, comprenant des unités de soufflage pour le convoyage la manipulation et le transport pneumatiques de déchets, de linge souillé et autres produits similaires dans des aires de stockage et de destruction d'hôpitaux, de tours et autres immeubles élevés ainsi que dans des centres de loisirs importants.