Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APS TRANS SPHERE
Numéro de dépôt :
1450637
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1998
Présentation de la marque APS TRANS SPHERE
Déposée le 16 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-SPHERE VOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APS TRANS SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APS TRANS SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS TRANS SPHERE est expirée depuis le 16 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29