Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trans-shirt et monsieur David METOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NO GO ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Trans-shirt domicilié(e) 57 rue des Combes - 87000 - Limoges - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur David METOUT domicilié(e) 202 avenue de Landouge - 87100 - LIMOGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trans-shirt, M. David Metout domicilié(e) 57 rue des Combes - 87000 - Limoges - France.
La marque NO GO ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Trans-shirt, sarl - 57 rue des Combes - 87000 - Limoges - France - SIREN 4
M. David METOUT - 202 avenue de Landouge - 87100 - LIMOGES - France
Trans-shirt, M. David Metout - 57 rue des Combes - 87000 - Limoges - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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