Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU COURSES
TRANS-SERVICES (SARL)

Numéro de dépôt :
1636752
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1999
RESEAU COURSES de TRANS-SERVICES

Présentation de la marque RESEAU COURSES

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-SERVICES domicilié(e) 24, rue Frédéric Lemaitre, 75020 PARIS - France.

La marque RESEAU COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU COURSES est expirée depuis le 27 décembre 1999.

TRANS-SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU COLILOC COURSES , RESEAU COLISTOC COURSES , RESEAU COLISPRINT COURSES , RESEAU COLILLICO COURSES , RESEAU COLIAISON COURSES , RESEAU COLITOUR COURSES , RESEAU COLISTIC COURSES


TRANS-SERVICES (SARL) - 24, rue Frédéric Lemaitre, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Courses Transports, Livraisons, Entreposage