RESEAU COURSES
Présentation de la marque RESEAU COURSES
Déposée le 27 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESEAU COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RESEAU COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU COURSES est expirée depuis le 27 décembre 1999.
TRANS-SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24