Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pieds-joints
TRANS-PUB (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98746700
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2008

Présentation de la marque Pieds-joints

Déposée le 18 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pieds-joints » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PUB domicilié(e) 26 RUE DU TEMPLE, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRANS-PUB - France.

La marque Pieds-joints a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pieds-joints est expirée depuis le 18 août 2008.


TRANS-PUB (S.A.R.L.) - 26 RUE DU TEMPLE, 87000 LIMOGES - France


SARL TRANS-PUB - France


Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°345427 - Publication au BOPI 2002-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

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