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Marques déposées par Trans-Provence
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Trans-Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans-Provence
Trans-Provence

Numéro de dépôt :
4583341
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
Trans-Provence de Trans-Provence

Présentation de la marque Trans-Provence

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par Trans-Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trans-Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est Trans-Provence domicilié(e) 5001 Chemin du Vier - 06380 - SOSPEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ashley SMITH domicilié(e) 533 Rue de la Bourgeat - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France.

La marque Trans-Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-Provence arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.


Trans-Provence - 5001 Chemin du Vier - 06380 - SOSPEL - France


Monsieur Ashley SMITH - 533 Rue de la Bourgeat - 73700 - BOURG SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).