Déposée le 1 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS PISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS PROVENCE domicilié(e) 37 rue d'Athènes - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 163 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque TRANS PISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080612.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANS PROVENCE, Société à responsabilité limitée - 37 rue d'Athènes - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 572163616
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464438 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Véhicules de transport terrestre Transport de personnes ou de marchandises.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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