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Marques déposées par la société TRANS PROVENCE
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Interlignes environnement des transports
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Interlignes environnement des transports
TRANS PROVENCE

Numéro de dépôt :
3283303
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/04/2014
Interlignes environnement des transports de TRANS PROVENCE

Présentation de la marque Interlignes environnement des transports

Déposée le 1 avril 2004 par la société TRANS PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Interlignes environnement des transports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société TRANS PROVENCE domicilié(e) 37/39 Rue d'Athènes,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 163 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS PROVENCE domicilié(e) Chemin du Viaduc, Clos Piervil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

La marque Interlignes environnement des transports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Interlignes environnement des transports est expirée depuis le 1 avril 2014.

TRANS PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PROVENCE , Trans-Provence , TRANS PISTES , TRANS PROVENCE , TRANS PROVENCE LES RESEAUX CONNEX


TRANS PROVENCE - 37/39 Rue d'Athènes,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 572163616


TRANS PROVENCE - Chemin du Viaduc, Clos Piervil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Véhicules de transport sur terre. Transport routier de personnes ou de marchandises.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.