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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PASS
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Trans-Pass
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans-Pass
TRANS-PASS, SARL

Numéro de dépôt :
4293114
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/08/2026
Trans-Pass de TRANS-PASS

Présentation de la marque Trans-Pass

Déposée le 12 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Trans-Pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-PASS domicilié(e) 138 Avenue De Ceinture - 95210 - SAINT GRATIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 257 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS-PASS domicilié(e) 138 Avenue de Ceinture - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

La marque Trans-Pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-Pass arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

TRANS-PASS a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PASS POUR ASSURER VOS MARCHANDISES EN 4 CLICS


TRANS-PASS, SARL - 138 Avenue De Ceinture - 95210 - SAINT GRATIEN - France - SIREN 495257560


TRANS-PASS - 138 Avenue de Ceinture - 95210 - SAINT GRATIEN - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 11 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713073 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Assurances.

Transport.

Conception et développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.