trans natural
Présentation de la marque trans natural
Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par Trans Natural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « trans natural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque trans natural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trans natural arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.
Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15