Marque enregistrée - Marque en vigueur

trans natural
Trans Natural

Numéro de dépôt :
4400481
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
trans natural de Trans Natural

Présentation de la marque trans natural

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par Trans Natural auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « trans natural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est Trans Natural domicilié(e) 109 route de Montrigaud - 38940 - ST CLAIR SUR GALAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trans Natural, Madame Isabelle Périllat domicilié(e) 109 route de Montrigaud - 38940 - Saint Clair sur Galaure - France.

La marque trans natural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trans natural arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Trans Natural - 109 route de Montrigaud - 38940 - ST CLAIR SUR GALAURE - France


Trans Natural, Madame Isabelle Périllat - 109 route de Montrigaud - 38940 - Saint Clair sur Galaure - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de véhicules.