Marque expirée - Marque en non vigueur
le jeu de l'ouïe
Numéro de dépôt :
3472894
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
Présentation de la marque le jeu de l'ouïe
Déposée le 2 janvier 2007 par l'association loi 1901 Trans MusicalesA.T.M. CS 73912 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le jeu de l'ouïe »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le jeu de l'ouïe est expirée depuis le 2 janvier 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06