Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Trans Musicales
/
ATM mémoires de TRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATM mémoires de TRANS
Association Trans Musicales, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3991320
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2023
ATM mémoires de TRANS de Trans Musicales

Présentation de la marque ATM mémoires de TRANS

Déposée le 19 mars 2013 par l'association loi 1901 Trans Musicales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATM mémoires de TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Trans Musicales domicilié(e) 10-12 rue Jean Guy, CS 73912 - 35039 - RENNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 864 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Trans Musicales, Mle Lacroix Emilie domicilié(e) 10-12 rue Jean Guy, CS 73912 - 35039 - RENNES cedex - France.

La marque ATM mémoires de TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM mémoires de TRANS est expirée depuis le 19 mars 2023.

Trans Musicales a également déposé les autres marques suivantes : ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES , Les Trans


Association Trans Musicales, Association loi 1901 - 10-12 rue Jean Guy, CS 73912 - 35039 - RENNES cedex - France - SIREN 338864267


Association Trans Musicales, Mle Lacroix Emilie - 10-12 rue Jean Guy, CS 73912 - 35039 - RENNES cedex - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; organisation et conduite de concerts ; reportages photographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication d'archives numérisées et/ou électroniques en ligne téléchargeables ou non téléchargeables.