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Marques déposées par l'association loi 1901 Trans Musicales
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ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES
Association Trans Musicales, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3974529
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES de Trans Musicales

Présentation de la marque ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par l'association loi 1901 Trans Musicales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Trans Musicales domicilié(e) 10 - 12 rue Jean Guy, CS73912 - 35039 - Rennes cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emilie Lacroix domicilié(e) 10 - 12 rue Jean Guy, CS73912 - 35039 - Rennes cedex - France.

La marque ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATM ASSOCIATION TRANS MUSICALES est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Trans Musicales a également déposé les autres marques suivantes : ATM mémoires de TRANS , Les Trans


Association Trans Musicales, Association loi 1901 - 10 - 12 rue Jean Guy, CS73912 - 35039 - Rennes cedex - France


Mlle Emilie Lacroix - 10 - 12 rue Jean Guy, CS73912 - 35039 - Rennes cedex - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.