Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS-MOBILE
Numéro de dépôt :
1569541
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2000
Présentation de la marque TRANS-MOBILE
Déposée le 10 janvier 1990 par TRANS-MOBILE CAR PHONES LIMITED (Société de droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS-MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANS-MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-MOBILE est expirée depuis le 10 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25