Marque expirée - Marque en non vigueur

SYMAUBAT
TRANS-MISSIONS SARL

Numéro de dépôt :
3436285
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2016
SYMAUBAT de TRANS-MISSIONS

Présentation de la marque SYMAUBAT

Déposée le 22 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-MISSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMAUBAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-MISSIONS domicilié(e) Imm SEICA lot no5, Boulevard de Houelbourg, BP 2354,97187 JARRY CEDEX,GUADELOUPE - 97187 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 314 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle no925001 domicilié(e) 27 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMAUBAT est expirée depuis le 22 juin 2016.

TRANS-MISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : Knowledge∼S@nté , Trans-Missions , RELOAD!


TRANS-MISSIONS SARL - Imm SEICA lot no5, Boulevard de Houelbourg, BP 2354,97187 JARRY CEDEX,GUADELOUPE - 97187 - France - SIREN 444314579


TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle no925001 - 27 rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Instruments mathématiques ; mobilier spécial de laboratoire ; instruments pour la navigation ; appareils cinématographiques ; appareils photographiques ; appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie] ; appareils et instruments optiques ; aéromètres ; ampèremètres ; anémomètres ; appareils électriques de mesure ; appareils et instruments de pesage ; appareils et machines de sondage ; appareils pour la mesure des distances ; appareils pour l'enregistrement de temps ; ergomètres ; fréquencemètres ; indicateurs de quantité ; instruments de mesure ; oscillographes ; tachymètres ; taximètres ; télémètres ; thermostats ; variomètres ; voltmètres ; balises lumineuses ; clignotants [signaux lumineux] ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; instruments d'alarme ; radars ; signalisation lumineuse ou mécanique ; sonars ; traceurs [tables traçantes] ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; calibres ; comparateurs ; instruments de contrôle de chaudières ; instruments et machines pour essais de matériaux ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; casques de protection ; chaussures de protection contre les accidents, l'irradiations et le feu ; dispositifs de secours ; habillement pour la protection contre le feu ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; masques de protection ; paratonnerres ; pare-étincelles ; vêtements pour la protection contre le feu ; appareils d'enseignement audiovisuel ; accumulateurs électriques ; aimants ; amplificateurs ; appareils électriques de commutation ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; armoires de distribution [électricité] ; batteries électriques ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de connexion ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; bornes [électricité] ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles électriques ; canalisations électriques ; commutateurs ; connecteurs ; connexions ; coupe-circuit ; disjoncteurs ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; fils électriques ; fusibles ; gaines d'identification pour fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; indicateurs [électricité] ; interrupteurs ; manchons de jonction pour câbles électriques ; piles électriques ; prises de courant ; pupitres de distribution [électricité] ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; relais électriques ; serre-fils [électricité] ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution [électricité] ; transformateurs ; transformateurs électriques ; appareils de téléguidage ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de projection de diapositives ; appareils de radio ; appareils de télévision ; appareils pour la phototélégraphie ; appareils pour la reproduction du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils téléphoniques ; baladeurs ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; disques optiques compacts ; écrans vidéo ; hologrammes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; photocopieurs ; postes radiotéléphoniques ; télécopieurs ; téléphones portables ; visiophones ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; distributeurs de billets [tickets] ; calculatrices de poche ; machines arithmétiques ; agendas électroniques ; appareils d'intercommunication ; appareils pour le traitement de l'information ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; étiquettes électroniques pour marchandises ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces [informatique] ; lecteurs de codes à barres ; machines de traitement de texte ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs [matériel] ; ordinateurs ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; puces [circuits intégrés] ; unités centrales de traitement [processeurs].Informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; entretien et réparation de coffres-forts ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; réparation de pompes ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation et réparation de fourneaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation et réparation de téléphones ; installation et réparation d'entrepôts ; services d'enneigement artificiel ; entretien et réparation de chambres fortes ; entretien de mobilier ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; location de machine à nettoyer.Agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; expédition de dépêches ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services de téléconférences ; services télégraphiques ; services téléphoniques.Entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'entreposage ; messagerie [courrier ou marchandises] ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; stockage ; stockage de données ; distribution [livraison] de produits.Etude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches techniques ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; conseils en construction ; établissement de plans [construction] ; dessin industriel ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.