Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Knowledge∼S@nté
TRANS MISSIONS sas

Numéro de dépôt :
3345401
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015
Knowledge∼S@nté de TRANS MISSIONS

Présentation de la marque Knowledge∼S@nté

Déposée le 8 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANS MISSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Knowledge∼S@nté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANS MISSIONS domicilié(e) 124, rue Alexis de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 834 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul DUSSAUSSE Société TRANS MISSIONS domicilié(e) 124, rue Alexis de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Knowledge∼S@nté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Knowledge∼S@nté est expirée depuis le 8 mars 2015.

TRANS MISSIONS a également déposé les autres marques suivantes : Trans-Missions , RELOAD! , SYMAUBAT


TRANS MISSIONS sas - 124, rue Alexis de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 449834837


Monsieur Paul DUSSAUSSE Société TRANS MISSIONS - 124, rue Alexis de Tocqueville,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Organisation de salons, conférences, colloques, séminaires en relation avec tous les domaines de la santé privée ou publique? y compris la recherche. Courtage commercial de matériel médical et de produits de laboratoires. Gestion administrative de connaissances auprès des particuliers, des professionnels, des organismes privés et publics, nationaux ou internationaux ayant une activité ou un intérêt en relation avec le domaine de la santé : professionnel de la santé, agro-alimentaire, pharmacie, recherche scientifique à but médical, vétérinaire, assurances, mutuelles, collectivités locales. Diffusion de connaissances (formation) auprès des particuliers, des professionnels, des organismes privés ou publics, nationaux ou internationaux aynat une activité ou un intérêt en relation avec le domaine de la santé : professionnel de la santé ; agro-alimentaire, pharmacie, recherche scientifique à but médical, vétérinaire, assurances, mutuelles, collectivités locales. Publication traditionnelle et électronique de livres, revues. Conception, installation, maintenance, mise à jour ou en location de logiciels en rapport avec la santé et notamment le dossier patient.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.