Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANS I.D.
TRANS ID SARL

Numéro de dépôt :
3523062
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/09/2017
TRANS I.D. de TRANS ID

Présentation de la marque TRANS I.D.

Déposée le 7 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TRANS I.D. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS ID domicilié(e) 46, rue des Deux Pins,84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - 84450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 530 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine GUIGOU domicilié(e) 88, rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS I.D. est expirée depuis le 7 septembre 2017.


TRANS ID SARL - 46, rue des Deux Pins,84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - 84450 - France - SIREN 449530864


Catherine GUIGOU - 88, rue Grignan,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, étude de marché, analyse du prix de revient, et transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ;

Communication par réseaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données ;

Etudes de projets techniques, contrôles de qualité, service d'ingénierie, recherche et développement de nouveaux produit pour des tiers, services de bureau d'étude, le tout dans le domaine du transport public.