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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANS'HORSES
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TRANS'HORSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANS'HORSES
TRANS'HORSES, SAS

Numéro de dépôt :
3722078
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
TRANS\'HORSES de TRANS\'HORSES

Présentation de la marque TRANS'HORSES

Déposée le 16 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANS'HORSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS'HORSES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANS'HORSES domicilié(e) 17 ROUTE DE BOINVILLIERS LE DENTU - 78111 - DAMMARTIN EN SERVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 516 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS'HORSES domicilié(e) 17 ROUTE DE BOINVILLIERS LE DENTU - 78111 - DAMMARTIN EN SERVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'HORSES est expirée depuis le 16 mars 2020.


TRANS'HORSES, SAS - 17 ROUTE DE BOINVILLIERS LE DENTU - 78111 - DAMMARTIN EN SERVE - France - SIREN 448516617


TRANS'HORSES - 17 ROUTE DE BOINVILLIERS LE DENTU - 78111 - DAMMARTIN EN SERVE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.