Déposée le 25 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS EUROPE FILM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ZEBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS EUROPE FILM domicilié(e) 8 RUE DE VALOIS, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 264 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS EUROPE FILM Monsieur Jean-Pierre GIBRAT - France.
La marque LES ZEBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANS EUROPE FILM SARL - 8 RUE DE VALOIS, 75001 PARIS - France - SIREN 349264200
TRANS EUROPE FILM Monsieur Jean-Pierre GIBRAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
- Vêtements, chaussure, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. - Télécommunications Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. - Education; formation, divertissement; Activités sportives et culturelles; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes Location de films d'enregistrements phonographiques et d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour le spectacle
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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