Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER T.E.C.I.T.
SARL TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER

Numéro de dépôt :
1658610
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2000
TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L\'INDUSTRIE ET DE L\'IMMOBILIER T.E.C.I.T. de TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L\'INDUSTRIE ET DE L\'IMMOBILIER

Présentation de la marque TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER T.E.C.I.T.

Déposée le 23 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER T.E.C.I.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER domicilié(e) 18, rue Pasteur Centre d'affaires galaxie, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SAMET Moncef - France.

La marque TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER T.E.C.I.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER T.E.C.I.T. est expirée depuis le 23 octobre 2000.


SARL TRANS EUROPE DU COMMERCE DE L'INDUSTRIE ET DE L'IMMOBILIER - 18, rue Pasteur Centre d'affaires galaxie, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France


Cabinet SAMET Moncef - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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