TRANS CONTINENTAL RECORDS, INC., société de droit de Floride
Numéro de dépôt :
98719203
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/02/2008
Présentation de la marque INNOSENSE
Déposée le 20 février 1998 par la société étrangère TRANS CONTINENTAL RECORDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « INNOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la société étrangère TRANS CONTINENTAL RECORDS domicilié(e) c/o 7380 Sand Lake Road, Suite 350, ORLANDO, FLORIDE 32819, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque INNOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSENSE est expirée depuis le 20 février 2008.
TRANS CONTINENTAL RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : TAKE 5 , C NOTE , LFO
TRANS CONTINENTAL RECORDS, INC., société de droit de Floride - c/o 7380 Sand Lake Road, Suite 350, ORLANDO, FLORIDE 32819, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; cassettes pré-enregistrées, disques compacts, cassettes de musique audio-vidéo. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; répertoires ; albums (photographiques et albums de découpage) ; faire-part, carnets de rendez-vous ; sacs en papier ; classeurs, couverture de livres, signets, livres ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers de bureau, calendriers, livres de coloriage, décalcomanies, sous-mains ; crayons à dessin, chapeaux en papier de fête ; marqueurs, feuilles à musique, partitions ; carnets, blocs, plumiers, porte-plumes, et boîtes, taille-crayons, boîtes à crayons et porte-crayons, stylos, plumes ; photographies ; cartes postales, affiches, étiquettes, tampons pour sceaux, timbres en caoutchouc ; étiquettes autocollantes. Vêtements (habillement), chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie. Bandanas, bandeaux (pour la tête contre la transpiration et pour les poignets), caleçons de bain, caleçons de bain, caleçons courts, slips (sous-vêtements), couvre-oreilles, gants, short de gymnastique, chapeaux, vestes, mitaines, chemises de nuit, tee-shirt de nuit, pyjamas, caleçons, foulards, chemises, shorts, pantalons de survêtement, pull-over de sport, shorts de survêtement, ensemble de survêtement, chandails, tee-shirt, débardeurs, lingerie de corps. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de divertissement y compris des concerts donnés par un orchestre et des concerts pré-enregistrés transmis en différé, messages téléphoniques biographiques, pré-enregistrés, messages téléphoniques pré-enregistrés comprenant des informations sur des tournées de concerts ou spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INNOSENSE"