Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C NOTE
TRANS CONTINENTAL RECORDS, INC. société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
98754259
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque C NOTE

Déposée le 14 octobre 1998 par la société étrangère TRANS CONTINENTAL RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la société étrangère TRANS CONTINENTAL RECORDS domicilié(e) 7380 Sand Lake Road, Suite 350, Orlando, Florida 32819, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque C NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C NOTE est expirée depuis le 14 octobre 2008.

TRANS CONTINENTAL RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : TAKE 5 , INNOSENSE , LFO


TRANS CONTINENTAL RECORDS, INC. société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Floride - 7380 Sand Lake Road, Suite 350, Orlando, Florida 32819, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes audio et cassettes vidéo de musique. Papier et produits de l'imprimerie, notamment : carnets d'adresses, albums, faire-part (papeterie), agendas en papier et en carton, sacs en papier, classeurs (articles de bureau), livres, couvertures de livres (papeterie), marques pour livres, autocollants (articles de papeterie), calendriers, calendriers de bureau en forme de blocs, carnets, blocs (papeterie), albums à colorier, crayons, crayons de couleur, taille-crayons, trousses, boites à crayons, stylos à plumes, plumiers, porte-plumes, boites pour plumes, décalcomanies, marqueurs (article de papeterie), chapeaux (partie en papier), partitions, photographies, cartes à jouer, cartes-postales, affiches, étiquettes, décorations et emblèmes imprimés, sous-mains ; articles de papeterie. Vêtements, notamment : bandanas, bandeaux (pour la tête, les poignets, la transpiration), caleçons de bain, sous-vêtements, slips (sous-vêtements), survêtements, pantalons, pantalons de jogging, shorts, boxer-shorts, shorts de gymnastique, chemises, chemises de nuit, pyjamas, vestes, chandails, pull-over sans manches, sweat-shirts, tee-shirts, vêtements et sous-vêtements sudorifuges, vêtements pour la tête, couvre-oreilles (habillement), chapeaux, gants, mitaines. Services de divertissement incluant la représentation de spectacles par un groupe de musique ; concerts pré-enregistrés, tournées, messages biographiques par téléphone.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.