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Marques déposées par l'association loi 1901 TRANS.CITÉ
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ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE
TRANS.CITÉ, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la sous-Préfecture de Boulogne

Numéro de dépôt :
3039719
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010
ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE de TRANS.CITÉ

Présentation de la marque ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE

Déposée le 10 juillet 2000 par l'association loi 1901 TRANS.CITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 TRANS.CITÉ domicilié(e) Billancourt, et dont le siège social est situé à l'Atrium, 6 place Abel Gance, 92100 Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSDEV - L'Atrium - France.

La marque ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION TRANS.CITE UNE NOUVELLE MOBILITE est expirée depuis le 10 juillet 2010.


TRANS.CITÉ, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la sous-Préfecture de Boulogne - Billancourt, et dont le siège social est situé à l'Atrium, 6 place Abel Gance, 92100 Boulogne Billancourt - France


TRANSDEV - L'Atrium - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages.Réservations de places de voyages.