Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS'BIKE
Numéro de dépôt :
1606160
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2000
Présentation de la marque TRANS'BIKE
Déposée le 26 juillet 1990 par l'association loi 1901 "TRANS'BIKE" loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS'BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS'BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'BIKE est expirée depuis le 26 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01