Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANS AIR MONDE MONTGOLFIERE – T.A.M : TERRE AIR MER
TRANS AIR MONDE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3666278
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
TRANS AIR MONDE MONTGOLFIERE – T.A.M : TERRE AIR MER de TRANS AIR MONDE

Présentation de la marque TRANS AIR MONDE MONTGOLFIERE – T.A.M : TERRE AIR MER

Déposée le 23 juillet 2009 par l'association loi 1901 TRANS AIR MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS AIR MONDE MONTGOLFIERE – T.A.M : TERRE AIR MER »

Le déposant est l'association loi 1901 TRANS AIR MONDE domicilié(e) 9 DOMAINE DE LA FOLLE EMPRISE - 77515 - LA CELLE SUR MORIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 192 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS AIR MONDE domicilié(e) 9 DOMAINE DE LA FOLLE EMPRISE - 77515 - LA CELLE SUR MORIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS AIR MONDE MONTGOLFIERE – T.A.M : TERRE AIR MER est expirée depuis le 23 juillet 2019.

TRANS AIR MONDE a également déposé les autres marques suivantes : LE GLOBE THE GLOBE EL GLOBO FIRESPITTER PLANET ETOILE COMET CONSTELLATION GALAXY VOIE LACTEE UNIVERS , AAAAA : A5+ ACE AIR ACADEMY AEROSTATIC ASS L'ESPRIT DU VENT SPIRIT OF THE WIND EL SPIRITU DEL VIENTO


TRANS AIR MONDE, Association loi 1901 - 9 DOMAINE DE LA FOLLE EMPRISE - 77515 - LA CELLE SUR MORIN - France - SIREN 323192815


TRANS AIR MONDE - 9 DOMAINE DE LA FOLLE EMPRISE - 77515 - LA CELLE SUR MORIN - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.