Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO MANIA
TRANS-ACTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98731927
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2008

Présentation de la marque DECO MANIA

Déposée le 6 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-ACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECO MANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS-ACTION domicilié(e) 13 RUE STANISLAS, - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 798 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. TRANS-ACTION M. CLAUSS DANIEL - France.

La marque DECO MANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO MANIA est expirée depuis le 6 mai 2008.


TRANS-ACTION (S.A.R.L.) - 13 RUE STANISLAS, - 68000 - France - SIREN 411798754


S.A.R.L. TRANS-ACTION M. CLAUSS DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 5 octobre 1998 - Concession de licence n°263572 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°260081 - Publication au BOPI 1998-08-11

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Métaux communs et leurs alliages Figurines, statuettes en métaux communs Boîtes en métaux communs Bustes en métaux communs Appareils d'éclairage, lampes et luminaires Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire Horlogerie, coffret à bijoux, chandeliers Figurines, statuettes, récipient ménage cuisine (Tous ces produits étant en métaux précieux) Meubles, glace (miroirs), cadres, coffrets à bijoux en métaux précieux, figurines, statuettes en bois et cire, plâtre ou matière plastique, résine Récipients ménage cuisine (non électriques ni en métaux précieux), vaisselle, porcelaine, verre ou faïence, figurines et statuettes en porcelaine ou en terre cuite, verre, chandeliers non en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.