Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOSS OFF ROAD WHEELS
TRANS 4 EQUIPEMENT, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4323922
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2026
GOSS OFF ROAD WHEELS de TRANS 4 EQUIPEMENT

Présentation de la marque GOSS OFF ROAD WHEELS

Déposée le 21 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS 4 EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GOSS OFF ROAD WHEELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS 4 EQUIPEMENT domicilié(e) CHEMIN DES CHAMPS CHEVAUX, BP 1 - 25410 - SAINT VIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COCAGNE OLIVIER domicilié(e) CHEMIN DES CHAMPS CHEVAUX, BP 1 - 25410 - SAINT-VIT - France.

La marque GOSS OFF ROAD WHEELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOSS OFF ROAD WHEELS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


TRANS 4 EQUIPEMENT, S.A.R.L - CHEMIN DES CHAMPS CHEVAUX, BP 1 - 25410 - SAINT VIT - France


M. COCAGNE OLIVIER - CHEMIN DES CHAMPS CHEVAUX, BP 1 - 25410 - SAINT-VIT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.