Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « milironce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 464 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANOVA, M. CEDRIC MONAVON domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.
La marque milironce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANOVA, SARL - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France - SIREN 487464166
TRANOVA, M. CEDRIC MONAVON - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Vente au détail des produits précités via un site internet.
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