Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE MAGIQUE
Mr TRANIER Pascal
Mr PIEDDELOUP Daniel

Numéro de dépôt :
99829189
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque FONTAINE MAGIQUE

Déposée le 15 décembre 1999 par monsieur TRANIER Pascal et monsieur PIEDDELOUP Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FONTAINE MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Les déposants sont monsieur TRANIER Pascal domicilié(e) 3, allée Georges BRASSENS, 92240 MALAKOFF - France et monsieur PIEDDELOUP Daniel domicilié(e) 35, rue de CHAMPAGNE, 92140 CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIEDDELOUP Georges - France.

La marque FONTAINE MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE MAGIQUE est expirée depuis le 15 décembre 2009.

TRANIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Cgénial !


Mr TRANIER Pascal - 3, allée Georges BRASSENS, 92240 MALAKOFF - France

Mr PIEDDELOUP Daniel - 35, rue de CHAMPAGNE, 92140 CLAMART - France


Mr PIEDDELOUP Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boites en bois ou matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou matière plastiques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métallique), échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, a savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flocons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.