Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FELIXITAS
Numéro de dépôt :
1719458
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1999
Présentation de la marque FELIXITAS
Déposée le 25 mai 1989 par TRANIE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FELIXITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FELIXITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELIXITAS est expirée depuis le 25 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26